CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Site : https://tigoupil.com/
Nom de l’oeuvre : Ti Goupil
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Ti Goupil (ci-après le « Site »), accessible à l’adresse https://tigoupil.com/, ainsi que des contenus qui y sont publiés.
2. Identification des titulaires des droits
Le Site et l’ensemble des contenus associés à l’univers « Ti Goupil » sont une création originale co-créée par Amaury Willemez et Solène Jouillat (ci-après les « Titulaires »)
Les Titulaires détiennent conjointement l’intégralité des droits de propriété intellectuelle relatifs à l’univers « Ti Goupil », sauf stipulation écrite contraire.
3. Nature des contenus
L’univers « Ti Goupil » comprend notamment, sans que cette liste soit limitative : vidéos, comic-strips / bandes dessinées, illustrations et visuels, personnages, dont le personnage principal « Goupil », textes, scénarios et éléments narratifs, univers graphique et narratif, toute œuvre dérivée ou déclinaison des éléments précités
4. Propriété intellectuelle
4.1 Principe général
L’ensemble des contenus présents sur le Site et l’univers « Ti Goupil » constitue une œuvre originale protégée par le droit d’auteur au sens du Code de la propriété intellectuelle français, ainsi que par les conventions internationales applicables, notamment la Convention de Berne.
Les droits de propriété intellectuelle afférents à ces contenus sont la propriété exclusive des co-titulaires, sauf mention contraire expresse.
Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés aux Titulaires.
4.2 Personnage principal
Le personnage « Goupil », incluant notamment son nom, son apparence, son design, ses caractéristiques et son univers, constitue une œuvre originale protégée et demeure la propriété exclusive des Titulaires.
5. Absence de licence
Aucun droit, licence ou autorisation d’exploitation n’est accordé aux utilisateurs du Site, de manière expresse ou implicite, sauf autorisation écrite préalable des Titulaires.
6. Utilisation des contenus
Aucun droit n’est accordé aux utilisateurs sur les contenus de l’univers « Ti Goupil ».
En conséquence, sont strictement interdits, sans autorisation écrite préalable des Titulaires : toute reproduction totale ou partielle, toute diffusion, publication ou rediffusion sur quelque support que ce soit tout réupload sur des plateformes tierces, toute modification, adaptation, transformation ou remix, toute création d’œuvre dérivée, toute exploitation commerciale ou promotionnelle, toute utilisation du personnage « Goupil », toute extraction ou réutilisation de contenus, toute utilisation dans des systèmes d’intelligence artificielle, bases de données ou systèmes d’entraînement algorithmique
Cette interdiction s’applique à l’ensemble des contenus, quel que soit le support, le format ou la plateforme.
7. Exploitation commerciale et dérivés
Toute exploitation commerciale directe ou indirecte de l’univers « Ti Goupil », de ses contenus ou de ses personnages est interdite sans accord écrit préalable des Titulaires.
Toute création dérivée, fan content, adaptation ou interprétation est également interdite sans autorisation expresse.
8. Comportement des utilisateurs
Le Site est destiné à un public familial.
Toute utilisation doit respecter l’intégrité de l’œuvre et les droits des Titulaires.
9. Hébergement et infrastructure
Le Site est hébergé via des services tiers, notamment Hostinger et une infrastructure WordPress, sans que cela n’implique aucun transfert de droits de propriété intellectuelle.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français, notamment le Code de la propriété intellectuelle.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des juridictions françaises compétentes.
11. Responsabilité
Toute utilisation non autorisée des contenus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur conformément aux dispositions légales applicables.
12. Contact
Toute demande d’autorisation, de licence ou de contact juridique doit être adressée à :
13. Entrée en vigueur et mise à jour
Les présentes CGU sont applicables à compter de leur mise en ligne sur le Site.
Elles peuvent être modifiées à tout moment par les Titulaires.